Quelqu'un s'est fait pruné sur la PC récemment et pourrait nous dire quel est le montant de la facture ?
J'en parlais récemment avec un ami juriste, on se demandait s'il valait mieux signer de suite et reconnaître l'infraction, ou ne pas signer et se justifier devant le juge.
Ne pas signer revient en général à passer devant le juge du tribunal de police. Etant donné qu'il juge en conscience et que la loi ne donne qu'une peine maximale, il est possible de se justifier avec deux bons arguments :
- Même si la PC est pas déclassée et donc tombe sous le coup de la loi, les raisons qui sont à l'origine de cette dernière (principalement les kékés qui traversent les voies pour gagner du temps et les taggueurs qui pourrissent les rames) ne sont pas présente dans ce cas. On peut donc arguer du fait qu'en l'absence de risques pour soi et pour RFF, l'amende n'est pas justifiée. Proportionnalité de la faute et de la peine, tout ça.
- "Le pauvre cataphile, c'est un jeunot qui savait pas ce qu'il faisait, il a pas d'argent, c'est dur de le mettre dans la merde financièrement pour une petite erreur de rien du tout (cf premier argument), snif snif". L'argument mouchoir, ça marche (presque) toujours.
Mais ya un problème : d'une part il y a des frais de tribunal à payer (150 euros à peu près) et d'autre part, les tribunaux de police sont submergés d'affaires à traiter, certaines bien plus graves que se balader sur la PC, et les juges ont énormément de boulot. Les tribunaux de police sont réputés être très expéditifs, le juge n'accordant que quelques minutes aux cas peu graves, voir quelques secondes. Du coup, on prend le risque que le juge n'en ait rien à foutre de la justification, regarde juste les faits, et dans notre cas mette une prune sans se soucier des détails.
Si le juge est cool et pas trop pressé, on peut fortement réduire la prune, voir l'annuler, et n'avoir que les frais de dossier à payer.
Si le juge s'en fout, on se tape non seulement la prune au tarif habituel mais en plus des frais de dossier plus élevés que si on avait signé direct.
Donc en gros le choix dépend essentiellement le montant de la prune ferro, en dessous de 200 euros ça vaut pas trop le coup de contester, ça risque de revenir plus cher au final... Si en revanche ils mettent 1000 euros ou plus, c'est potentiellement intéressant.
'fin bon conclusion de mon pote : avant de chercher à convaincre le juge, faire profil bas, être polis et avenant avec la ferro, jouer le gros passionné des carrières qui pensait pas qu'aller sur la PC était interdit et passible d'une grosse amende, jurer qu'on ne recommencera plus et tenter de les convaincre de ne pas mettre la prune, ça coute rien et c'est statistiquement plus efficace...