CKZone : Un monde à explorer !

CKzone est un forum sur l'exploration : les bâtiments exceptionnels, les églises, les usines abandonnées, les carrières souterraines, les galeries techniques, les gouffres, les fontaines, les parcs, etc... Ce forum est aussi ouvert : un thème "Suggestions" est proposé afin que chacun puisse poster des suggestions de nouveaux thèmes de discussion.
Langues acceptées : Français, Anglais.


Charte CKZone.org

I - Préliminaire

1-1 Les forums CKZone sont mis gracieusement à la disposition du public par l'Association CKZone, qui assume seule le financement de leur hébergement et de leur mise en ligne. Ils sont destinés à permettre à tous les inscrits de discuter dans le meilleur esprit et en langue française sur les sujets qui entrent dans l'objet de l'Association (voir les objectifs des forums CKZone au début de la page).

1-2 De par leur nature, le contenu des forums ne peut être accessible qu'aux personnes âgées de 18 ans ou plus. Vous devez avoir correctement complété les champs correspondants à votre date de naissance pour pouvoir accéder aux forums et à leur contenu. Ces données sont confidentielles.

1-3 Les forums sont un média privé ouvert à l'expression du public. Ils ne sont pas un espace public d'expression libre dont les utilisateurs peuvent profiter sans limite. L'utilisation des forums doit se faire dans le respect de règles de bon usage et de bonne conduite qui sont l'objet de la présente Charte.

1-4 Les règles de la présente Charte sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. Toute modification est applicable immédiatement après sa promulgation mais sans effet rétroactif.

1-5 Il est important de noter que c'est l'esprit de la Charte qui prime sur la lettre. Ainsi, un manque de respect envers un autre membre sous forme d'insinuations même sans insultes caractérisées sera considéré comme non conforme à la Charte. Le fait d'argumenter en se basant sur la lettre de la Charte sera considéré comme une preuve de mauvaise foi et sera un élément aggravant de la sanction.

1-6 Le fait de se connecter sur les forums équivaut à un engagement explicite de respecter cette Charte.

II - Statut des Forums

2-1 Les forums ont été créés par l'association CKZone qui les édite, publie et divulgue sous sa direction et son nom. Les contributions personnelles des divers intervenants participant aux discussions se fondent dans l'ensemble du forum sans qu'il soit possible d'attribuer à un contributeur en particulier un droit distinct sur l'ensemble ainsi réalisé. En cela, nous considérons que le forum répond à la définition d'une oeuvre collective tel que défini par l'article L113-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

2-2 De ce fait, les forums et leur contenu sont la propriété exclusive de l'association CKZone qui est seule investie des droits d'auteur des forums dans leur ensemble ( l'article L113-5 du Code de la propriété Intellectuelle).

2-3 Aucun forumeur ne peut prétendre opposer aux autres usagers du forum ou à l'Association qui l'édite, un droit absolu qui pourrait remettre en cause les modalités de fonctionnement essentielles et naturelles d'un forum de discussion. Il ne peut, notamment s'opposer ni à la citation, du contenu de ses messages, ni à leur préservation, ni à leur modération.

III - Cadre légal

3-1 L'Association CKZone est légalement l'Editeur du contenu du site au sens de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 dite "pour la Confiance dans l'Economie Numérique".

3-2 Conformément à l'article 6 I 2 de la loi précitée, la responsabilité de l'équipe de modération peut être engagée dans les cas suivants : - si elle ne modère pas de sa propre initiative un post manifestement illicite (messages faisant l'apologie des crimes contre l'humanité, les messages provoquant à la discrimination, les messages contenant une représentation à caractère pornographique d'un mineur ou une offre de rendre disponible ou de diffuser une telle image ou représentation). - si elle ne modère pas un post après avoir été avertie qu'il présente un caractère illicite.

3-3 L'association n'exerce aucun contrôle préalable sur le contenu des messages. La surveillance du contenu des forums est assurée à postériori par des bénévoles qui assument la fonction de Modérateur. Ces Modérateurs n'ont aucune obligation statutaire de lire l'intégralité du contenu des forums et ils exercent leur mission en toute autonomie dans le seul intérêt de la bonne marche des forums. Ils n'ont aucune compétence particulière pour repérer un contenu illicite.

3-4 En conséquence, si une personne s'estimait lésée par le contenu des pages du forums qui auraient, d'après elle, un contenu illicite, elle est priée de bien vouloir le signaler préalablement à l'Association dans les conditions prévues par l'article 6 I 5 de la loi sus-visée. L'Equipe de Modération se réserve le droit, conformément à la loi, de porter un recours en cas de demande abusive de modération se prévalant faussement d'un caractère illicite.

IV - modération

4-1 La Modération consiste en l'édition pour amputation des messages de leur contenu non conforme. Elle consiste également en l'archivage dans un forum d'accès privé de messages ou de filières entières pour les mêmes raisons que précédemment. Cette Modération s'applique aussi aux liens URL externes à l'intérieur des messages ou aux informations publiques saisies dans le profil d'un Membre.

4-2 La Modération est appliquée pour chaque forum par une équipe dédiée ( dénommée généralement "Equipe de Modération" ) qui a toute latitude pour qualifier les messages et faire respecter les règles de la présente Charte en procédant sans préavis à leur modération.

4-3 Les décisions de l'Equipe de Modération ne doivent pas être contestées publiquement.

V - Règles Générales

5-1 Les règles spécifiques aux forums CKZone édicté ci dessous s'ajoutent et complètent les règles communément utilisées sur l'Internet, et qui sont réunies au sein d'un texte appelé la Netiquette (pour plus d'information au sujet de la Netiquette, veuillez consulter le site de l'AFA). Chaque filière de discussion peut avoir ses propres règles. Il est vivement conseillé de les lire avant de poster.

Sont interdits sur les forums :

5-2 Les messages manquant de respect envers des participants de ce forum ainsi que les attaques personnelles, même sous entendues. Si vous avez des problèmes avec un forumeur, ne démarrez pas une vaine discussion avec lui, mais informez-en le modérateur du forum concerné.

5-3 Les posts injurieux, insultants et/ou ayant un caractère raciste ou homophobe.

5-4 Les posts donnant ou demandant des informations ou liens vers des sites de crackage de logiciel, de diffusion de MP3/DIVX illégaux, ou mentionnant les détails concernant les accès aux sites privés et/ou interdits.

5-5 Les posts visant à organiser ou faciliter une action de contrefaçon, de fabrication d'outils ou de produit chimique interdit (fumigène, explosif, etc.).

5-6 Les posts ne respectant pas les lois sur la protection de la vie privée (post publique de correspondances personnelles/privées - mp, email -, spéculations à propos de l'identité d'un participant, usurpation d'un pseudo, etc. )

5-7 Les posts dont l'objet n'a pas de lien suffisant avec le but du forum dans lequel il est posté.

5-8 Les posts redondants ( si une discussion existe déjà sur le sujet dont vous souhaitez parler, vous devez l'utilisez ! ).

5-9 Le fait de poster une multitude de sujets simultanés (assimilable à du "spam") ou la répétition de messages identiques ou très voisins (harcèlement).

5-10 Le "trollage": non respect de l'esprit des discussions engagées, exemple : interférer par des messages de dérision ou hors sujet pour faire dévier le sujet vers des discussions polémiques stériles.

5-11 Les posts recopiant intégralement ( copier/coller ou scan ) un texte publié ailleurs ( autre site web ou article de journal ) à moins de pouvoir justifier d'une autorisation de reproduction du texte d'origine. Pour argumenter un point de vue, il est possible de citer un court extrait d'un texte à condition de préciser de façon claire et explicite la source (lien web et/ou nom de la revue et numéro, nom de l'auteur).

5-12 Les posts dont le contenu ne serait pas consultables par tout public y compris des mineurs. Les contenus offensants ( pornographie, « charme », violence gratuite, etc. ) sont interdits sous quelque forme que ce soit. Il est interdit de poster de facon à ce qu'elle soit directement visible des images extraites d'un film ayant, lors de sa sortie en salle ou en DVD, été interdit aux mineurs. Sont uniquement tolérés des liens (pas d'affichage direct de l'image) vers des images extraites de ce film. Ce lien doit être précédé d'un avertissement dans le texte de votre message.

VI - Règles liées aux forums "Petites Annonces"

6-1 Les offres d'achat, de vente, de cession de toute nature, de don, les demandes d'estimation de prix, ainsi que les offres ou demandes d'emplois sont considérées comme des Petites Annonces.

6-2 Les forums "Petites Annonces" (Achat et Vente) sont les seuls endroits où une annonce (d'Achat et de Vente) est autorisée. Les annonces postées dans d'autres forums internes CKZone mais aussi, par exemple, la mise dans la signature d'une annonce ( texte ou lien ) ainsi que les liens vers des annonces postées sur un autre site seront modérés.

6-3 Les annonces doivent porter sur des biens ayant un rapport avec les sujets traités par l'Association.

6-4 Les objets mis en vente doivent être disponible, et le prix fixé et annoncé : pas de "pré-vente", de vente "conditionnelle", de vente de type "enchére", ni de vente en parallèle sur autre site de vente bloquant l'objet ( typiquement pendant la durée d'une enchère ).

6-5 Une procédure d'exclusion, selon les conditions indiquées dans cette charte, pourra être entamée contre un forumeur qui conclurait de mauvaise foi une vente ou un achat (ex: vente d'un appareil hors d'usage mais annoncé comme bon, vente à un prix très supérieur à son prix d'achat d'un matériel, etc.).

6-6 En dernier ressort, la publication d'une annonce se fait toujours sous toutes réserves d'approbation de l'Equipe de Modération responsable des forums PA qui pourront refuser sa parution s'ils la jugent contraire à cette charte ou aux intérêts de l'association.

VII - Sanctions des forumeurs en infraction à la Charte

7-1 Les présentes dispositions s'appliquent à tous les participants aux forums.

7-2 L'échelle des sanctions comporte l'avertissement dont l'application peut conduire à une exclusion temporaire et l'exclusion définitive.

7-3 Pour le cas où cela serait jugé nécessaire, il pourra être décidé de suspendre le compte d'un forumeur à titre conservatoire avant qu'une décision sur une sanction soit prise.

7-4 L'avertissement: En cas de comportement pouvant nuire à la bonne marche du forum, un avertissement est adressé au forumeur en cause. Selon la gravité du manquement, ce rappel à l'ordre est fait sous forme de Message Privé (MP) ou dans le forum concerné. Ce rappel à l'ordre est émis par un membre de l'Equipe de Modération responsable du forum où le manquement a été commis ou à défaut par un Administrateur.

7-5 L'exclusion définitive: La décision d'exclure définitivement un forumeur est prise par un vote sous forme de sondage (de type oui/non) des administrateurs. La décision est prise à la majorité relative des voix exprimées. En cas d'abus manifeste ( ex: forumeur exclu se reconnectant au forum avec un autre pseudo ), le compte sera directement bani de facon définitive sans vote.

VIII - Protection des données personnelles

8-1 Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information que vous aurez entré ci-après, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse E-Mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous envoyer un nouveau mot de passe dans la cas où vous l'oublieriez).

8-2 En tant que forumeur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord (sauf dans les cas prévus par la loi, notamment en cas de réquisition judiciaire). Les Webmestres, les Administrateurs, et les Modérateurs ne peuvent pas êtres tenus pour responsables si un acte de piratage informatique conduit à l'accès et/ou à la publication de ces données.

8-3 Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 N° 78.17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Utilisateur peut demander à l'Association CKZone, communication, rectification de toute information le concernant qui figurerait sur tout fichier à usage de l'Association CKZone.