2 membres en ligne. Connectez-vous !
CKZone Camp de base Réglementation Droit d'usage des planches

Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Recherche dans le sujet
Droit d'usage des planches
KOP Hors ligne
Patator !!!
*****
Messages : 2 367
Sujets : 10
Inscription : Juil. 2008
Réputation : 58
Donnés : +960 -46 (90%)
Reçus : +2507 -155 (88%)
#31
Dim. 28 Août 2016, 16:50
1
ILOVETP
0
(Dim. 28 Août 2016, 15:54)TOPO a écrit :
(Dim. 28 Août 2016, 15:29)KOP a écrit : Les planches les plus anciennes ne sont pas tombées dans le domaine public ?
Il y a des limites de durée aux protections, propriété intellectuelles, brevets, ...

Le Fourcy serait libre de droits ? de mémoire le scan du Fourcy des mines n'est pas libre de droits

Ne confonds pas l'Atlas (l'oeuvre) et les scans numériques mis à disposition par les mines (le support).
C'est assez bien expliqué ici : https://patrimoine.mines-paristech.fr/charte
[KOP] parce que les patates, ça pousse sous terre.
Trouver
Répondre


Sujets apparemment similaires…
Sujet Auteur Réponses Affichages Dernier message
  S'introduire dans une propriété privée et le droit Nesferya 143 486 667 Mar. 19 Mai 2020, 22:46
Dernier message: noktambule
  Droit Photo dans les Parc public paris [long] gglelfe 38 99 199 Mer. 20 Avr. 2016, 08:00
Dernier message: ILOVETP
  Usage (particulier) des ponts, viaducs et autre... marsu66 18 25 988 Dim. 16 Oct. 2011, 08:46
Dernier message: marsu66
  Le droit en photo le G.O 81 151 940 Mer. 06 Jan. 2010, 17:01
Dernier message: Georges
  Droit Romain, des Mines et des Carrières bouy 1 6 832 Jeu. 21 Mai 2009, 23:40
Dernier message: bouy
  Projet de loi sur le droit de copie : grave menace ! legionnaire 54 80 320 Mer. 23 Août 2006, 08:54
Dernier message: Le Duc
  Plan Giraud et questions de droit pilepoil 105 132 337 Ven. 18 Nov. 2005, 04:55
Dernier message: invisible
  Droit d'auteur et reprise du contenu mis en ligne Globe 1 5 677 Mar. 03 Dec. 2002, 11:08
Dernier message: Globe



Utilisateur(s) parcourant ce sujet : 1 visiteur(s)