Hi, Guest
Jeu. 25 Août 2016, 21:58
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(Jeu. 25 Août 2016, 18:13)Myrha a écrit : "Les planches igc ne sont pas libres de tout droit, mais elles sont des documents administratifs au sens de la Loi de 78-753. Chacun est donc libre de les consulter sur place, de se les procurer et de les partager, en toute légalité. Ce sont les réutilisations éventuelles (commerciales notamment) qui ne sont pas libres."
S'ils le remarquent et qu'ils te cherchent des noises,ils seront dans leur droit
https://ckzone.org/showthread.php?tid=15765&page=3
Il ne te reste plus qu'à faire une demande
ce qui est protégé c'est le dessin, le simple fait de changer les couleurs te protègent, donc un morceau avec d'autre couleurs devrait faire une pochette sans soucis (source = loi lang qui ne défend que le droit d'auteur) C'est ce qui se passe avec les topographies de grottes reprises dans les livres.
Le mieux serait de redessiner ==> les plans filaires copiés sur les cartes igc m'appartiennent.
vivre c'est mourir un jour, plonger sous terre c'est vivre intensément!