Mar. 30 Mars 2004, 08:22
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Le Duc a écrit :La question pourrait donc être, comment as-tu pu prouver, Nexus, que tes "plans" ne sont pas une copie du Giraud-Lafouine ?
Je crois que l'INPI est un institut hautement vénal qui te laisse déposer
n'importe quoi. Le moment du procès venu, on* vérifie l'antériorité des
documents et on* casse si besoin est les dépôts frauduleux.
*on étant une instance judiciaire