1 membres en ligne. Connectez-vous !
CKZone Camp de base Réglementation Plan Giraud et questions de droit

Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Recherche dans le sujet
Plan Giraud et questions de droit
Cavannus Hors ligne
Expatrié
*****
Messages : 1 584
Sujets : 58
Inscription : Nov. 2002
Réputation : 4
Donnés : +5 (100%)
Reçus : +122 -2 (96%)
#9
Ven. 26 Mars 2004, 11:28
0
0
Le problème revient aussi souvent dans les histoires de publications de topo spéléo.

Ex. : tu fais de la première dans une grotte qui a déjà  été en partie explorée et topographiée. Pour cela, tu utilises la topo existante, et tu la complètes avec la tienne. Et donc, ceux à  qui tu piques la topo ne sont pas content, etc.

Dans le cas du plan Leclerc (Lafouine), je me demande ce qui est réellement déposé :

- le tracé général, la mise en page ? (a priori non, c'est la copie quasi-conforme du Giraud)
- la numérisation ? (a priori non, ce n'est pas de la "propriété intellectuelle")
- les corrections d'erreurs ? (a priori non, elles sont relativement minimes et sont plus de la mise à  jour que de la création).

Donc si moi je reprends à  la main un Giraud-Leclerc, je peux le déposer ?
« À faire l'amour avec la terre, j'ai enfanté des p'tits vers blancs » - Jacques Higelin
Site web Trouver
Répondre


Messages dans ce sujet
Plan Giraud et questions de droit - par pilepoil - Ven. 26 Mars 2004, 10:44
[Pas de titre] - par boulet - Ven. 26 Mars 2004, 10:52
Re: Giraud et droit - par boulet - Ven. 26 Mars 2004, 10:53
[Pas de titre] - par pilepoil - Ven. 26 Mars 2004, 10:58
[Pas de titre] - par pilepoil - Ven. 26 Mars 2004, 11:04
[Pas de titre] - par boulet - Ven. 26 Mars 2004, 11:11
[Pas de titre] - par pilepoil - Ven. 26 Mars 2004, 11:19
[Pas de titre] - par boulet - Ven. 26 Mars 2004, 11:22
[Pas de titre] - par Cavannus - Ven. 26 Mars 2004, 11:28
[Pas de titre] - par pilepoil - Ven. 26 Mars 2004, 11:28
Re: Giraud et droit - par lafouine - Ven. 26 Mars 2004, 11:49
[Pas de titre] - par nard - Ven. 26 Mars 2004, 12:06
Re: Giraud et droit - par pilepoil - Ven. 26 Mars 2004, 12:13
[Pas de titre] - par lafouine - Ven. 26 Mars 2004, 12:15
[Pas de titre] - par pilepoil - Ven. 26 Mars 2004, 12:26
[Pas de titre] - par Visiteur - Ven. 26 Mars 2004, 12:37
[Pas de titre] - par Le Duc - Ven. 26 Mars 2004, 12:40
[Pas de titre] - par Le Duc - Ven. 26 Mars 2004, 12:43
[Pas de titre] - par pilepoil - Ven. 26 Mars 2004, 12:44
[Pas de titre] - par nard - Ven. 26 Mars 2004, 12:45
[Pas de titre] - par Le Duc - Ven. 26 Mars 2004, 12:50
[Pas de titre] - par Le Duc - Ven. 26 Mars 2004, 12:58
[Pas de titre] - par Le Duc - Ven. 26 Mars 2004, 13:01
[Pas de titre] - par Visiteur - Ven. 26 Mars 2004, 13:59
[Pas de titre] - par lafouine - Ven. 26 Mars 2004, 14:36
[Pas de titre] - par Kalimero - Ven. 26 Mars 2004, 15:05
[Pas de titre] - par Le Duc - Ven. 26 Mars 2004, 18:24
[Pas de titre] - par Visiteur - Ven. 26 Mars 2004, 18:25
[Pas de titre] - par pilepoil - Ven. 26 Mars 2004, 19:10
[Pas de titre] - par pilepoil - Ven. 26 Mars 2004, 22:56
[Pas de titre] - par Poggo - Ven. 26 Mars 2004, 23:55
[Pas de titre] - par Visiteur - Sam. 27 Mars 2004, 00:57
[Pas de titre] - par AnTiCmOs - Sam. 27 Mars 2004, 04:10
[Pas de titre] - par pilepoil - Sam. 27 Mars 2004, 04:31
[Pas de titre] - par pilepoil - Sam. 27 Mars 2004, 05:32
[Pas de titre] - par Lazard - Sam. 27 Mars 2004, 05:37
[Pas de titre] - par Le Duc - Sam. 27 Mars 2004, 08:07
[Pas de titre] - par Lazard - Sam. 27 Mars 2004, 11:13
[Pas de titre] - par sergelama - Sam. 27 Mars 2004, 11:16
[Pas de titre] - par Le Duc - Sam. 27 Mars 2004, 12:03
[Pas de titre] - par jemiba - Sam. 27 Mars 2004, 12:08
[Pas de titre] - par Le Duc - Sam. 27 Mars 2004, 12:17
ah - par jemiba - Sam. 27 Mars 2004, 12:18
[Pas de titre] - par Le Duc - Sam. 27 Mars 2004, 12:26
[Pas de titre] - par pilepoil - Sam. 27 Mars 2004, 13:27
[Pas de titre] - par AnTiCmOs - Sam. 27 Mars 2004, 13:31
[Pas de titre] - par Le Duc - Sam. 27 Mars 2004, 13:32
[Pas de titre] - par Le Duc - Sam. 27 Mars 2004, 13:34
[Pas de titre] - par AnTiCmOs - Sam. 27 Mars 2004, 13:38
[Pas de titre] - par pilepoil - Sam. 27 Mars 2004, 13:38
[Pas de titre] - par Le Duc - Sam. 27 Mars 2004, 13:47
[Pas de titre] - par Le Duc - Sam. 27 Mars 2004, 13:50
[Pas de titre] - par Le Duc - Sam. 27 Mars 2004, 13:57
[Pas de titre] - par nox - Sam. 27 Mars 2004, 23:12
[Pas de titre] - par pilepoil - Sam. 27 Mars 2004, 23:42
[Pas de titre] - par nexus - Lun. 29 Mars 2004, 14:43
[Pas de titre] - par boulet - Lun. 29 Mars 2004, 14:59
[Pas de titre] - par pilepoil - Lun. 29 Mars 2004, 15:13
[Pas de titre] - par pilepoil - Lun. 29 Mars 2004, 15:18
[Pas de titre] - par boulet - Lun. 29 Mars 2004, 15:32
[Pas de titre] - par pilepoil - Lun. 29 Mars 2004, 15:57
[Pas de titre] - par boulet - Lun. 29 Mars 2004, 16:28
[Pas de titre] - par pilepoil - Lun. 29 Mars 2004, 16:42
[Pas de titre] - par Ariane - Lun. 29 Mars 2004, 17:49
[Pas de titre] - par Ariane - Lun. 29 Mars 2004, 18:05
[Pas de titre] - par pilepoil - Lun. 29 Mars 2004, 18:25
[Pas de titre] - par pilepoil - Lun. 29 Mars 2004, 18:40
[Pas de titre] - par boulet - Mar. 30 Mars 2004, 07:53
[Pas de titre] - par Le Duc - Mar. 30 Mars 2004, 08:03
[Pas de titre] - par boulet - Mar. 30 Mars 2004, 08:22
[Pas de titre] - par pilepoil - Mar. 30 Mars 2004, 08:54
[Pas de titre] - par pilepoil - Mar. 30 Mars 2004, 08:56
[Pas de titre] - par Bhv - Mar. 30 Mars 2004, 09:03
[Pas de titre] - par boulet - Mar. 30 Mars 2004, 09:07
[Pas de titre] - par boulet - Mar. 30 Mars 2004, 09:08
[Pas de titre] - par Le Duc - Mar. 30 Mars 2004, 09:08
[Pas de titre] - par pilepoil - Mar. 30 Mars 2004, 09:10
[Pas de titre] - par Bhv - Mar. 30 Mars 2004, 09:10
[Pas de titre] - par pilepoil - Mar. 30 Mars 2004, 09:12
[Pas de titre] - par Bhv - Mar. 30 Mars 2004, 09:16
[Pas de titre] - par Le Duc - Mar. 30 Mars 2004, 09:23
[Pas de titre] - par pilepoil - Mar. 30 Mars 2004, 09:36
Giraud/Lafouine - par Le_psy - Lun. 03 Mai 2004, 15:12
Re: Giraud/Lafouine - par GRiZZ - Lun. 03 Mai 2004, 15:28
Re: Giraud/Lafouine - par batimax - Lun. 03 Mai 2004, 16:17
Re: Giraud/Lafouine - par corbier - Lun. 03 Mai 2004, 16:19
Re: Giraud/Lafouine - par batimax - Lun. 03 Mai 2004, 16:27
[Pas de titre] - par despe - Lun. 03 Mai 2004, 17:22
[Pas de titre] - par taara - Lun. 03 Mai 2004, 20:51
[Pas de titre] - par rafaela - Sam. 15 Oct. 2005, 20:59
[Pas de titre] - par KTA'LBATOR - Sam. 15 Oct. 2005, 21:04
[Pas de titre] - par lafouine - Sam. 15 Oct. 2005, 22:56
[Pas de titre] - par rafaela - Dim. 16 Oct. 2005, 00:30
[Pas de titre] - par bifurcation - Dim. 16 Oct. 2005, 01:06
[Pas de titre] - par rafaela - Dim. 16 Oct. 2005, 01:24
[Pas de titre] - par bifurcation - Dim. 16 Oct. 2005, 01:36
[Pas de titre] - par rafaela - Dim. 16 Oct. 2005, 01:47
[Pas de titre] - par bifurcation - Dim. 16 Oct. 2005, 01:53
[Pas de titre] - par rafaela - Dim. 16 Oct. 2005, 02:07
[Pas de titre] - par Ariane - Dim. 16 Oct. 2005, 15:09
[Pas de titre] - par h2o - Dim. 16 Oct. 2005, 16:53
[Pas de titre] - par lafouine - Dim. 16 Oct. 2005, 17:04
[Pas de titre] - par rafaela - Lun. 17 Oct. 2005, 00:56
[Pas de titre] - par Yann - Lun. 17 Oct. 2005, 11:00
Confusion des Genres ;o) - par invisible - Ven. 18 Nov. 2005, 04:55

Sujets apparemment similaires…
Sujet Auteur Réponses Affichages Dernier message
  S'introduire dans une propriété privée et le droit Nesferya 143 446 023 Mar. 19 Mai 2020, 22:46
Dernier message: noktambule
  Avoir un plan est un délit ? fantasque 66 131 293 Dim. 24 Sep 2017, 14:10
Dernier message: Capitaine Caverne
  Droit d'usage des planches saintloup 30 58 214 Dim. 28 Août 2016, 16:50
Dernier message: KOP
  Droit Photo dans les Parc public paris [long] gglelfe 38 88 477 Mer. 20 Avr. 2016, 08:00
Dernier message: ILOVETP
  Le droit en photo le G.O 81 128 295 Mer. 06 Jan. 2010, 17:01
Dernier message: Georges
  Droit Romain, des Mines et des Carrières bouy 1 6 250 Jeu. 21 Mai 2009, 23:40
Dernier message: bouy
  Projet de loi sur le droit de copie : grave menace ! legionnaire 54 68 081 Mer. 23 Août 2006, 08:54
Dernier message: Le Duc
  Droit d'auteur et reprise du contenu mis en ligne Globe 1 5 163 Mar. 03 Dec. 2002, 11:08
Dernier message: Globe



Utilisateur(s) parcourant ce sujet : 3 visiteur(s)