Si il n'y a pas de paneau reglemantaire obligatoire alors en matière d'aménagement c'est grave.
Si le maitre d'ouvrage est public c'est impardonnable ( pour un privé ils ne se gènent pas de metre les gens dans la merde ) d'antant plus si la construction fait l'objet d'un classement.
Personnelement j'en ai marre de voir des zones entière de carrières ou autre injectées sans vergogne par la puissance publique ( avec nos tunes ...) pour laisser passer un tel délit!
Passer par une association pour metre en branle ce que de droit me parait être une bonne solution...
Il existe deux options:
La sans pitié : mandater un huissier pour constater l'ilégalité du chantier, puis porter plainte etc... Le résultat va faire un carnage au niveau des responsables public car elle touche certaine responsabilité d'ordre régalienne ( ABF, ouvrage classé à verifier pour les parties exterieurs). La procedure va etre tres longue mais le résultat me parais sans équivoque...
La négicié : faire juste la constatation d'huissier ( meme si ils rajoutent un paneau en urgence entgre temps de toute façon visiblement il n'y a pas de permis ) et négocier ensuite avec les autorités compétantes pour que les choses soient faites dans les règles ( en tout cas un ratrapage acceptable).
La première à le merite d'alimenter pour l'avenir la jurisprudence et montrer qu'un ouvrage d'art souterain meme considéré comme"invisible" mérite d'etre traité suivant les modalités minimale légale. Par contre c'est à double tranchant car dans l'avenir toute consertation pour le devenir de l'acqueduc et meme des carrières risque d'etre basé sur un sentiment d'hostilité, de revanche, qui peu accelerer la destruction de l'ouvrage ( en meme temps cela ne peu etre pire que la tendance actuelle qui vise à éliminer systématiquement tous les espaces souterains non productifs...)
La seconde, plus "humaine" peu permetre de creer une confiance, un sentiment de redevabilité voir un partenariat tacite et responsable qui peu profiter aux buts qui sont les notre à savoir la préservation de l'ouvrage.
Par contre cette solution n'offre aucune garantie et depend de la bonne volonté futur de l'autorité ( ils feront desormait attention à respecter la loi et on l'aura dans le cul advitam eternam ).
Quoi qu'il en soit, assurément, l'association qui prendra en charge se dossier vera ( dans le pays corompu qui est le notre en matière de construction public) sa trésorerie considerablement soulagée...
A bon entendeur....
Hi, Guest
