3 membres en ligne. Connectez-vous !
CKZone Ceux d'en bas Ouvrages souterrains Prune pour circulation dans les galeries techniques

Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Recherche dans le sujet
Prune pour circulation dans les galeries techniques
-DD-
Visiteur
 

#3
Mer. 20 Sep 2006, 20:28
0
0
ben à  mon avis il faut distinguer si c'est des galeries appartenant à  un concessionnaire public ou privé,
si c'est prive c'est considéré comme une violation de domicile avec entrée par éfraction (s'il y a lieu), donc tu encours des sanctions pénales,
si c'est public (mais ça doit plus trop être le cas vu que tout devient privatisé), y'a forcément un règlement (décret ou loi) qui régit ça avec les amendes ad hoc ! (comme pour la SNCF)
Répondre


Messages dans ce sujet
[Pas de titre] - par G-Squad - Mer. 20 Sep 2006, 20:10
[Pas de titre] - par -DD- - Mer. 20 Sep 2006, 20:28
[Pas de titre] - par G-Squad - Mer. 20 Sep 2006, 20:38

Sujets apparemment similaires…
Sujet Auteur Réponses Affichages Dernier message
  Marseille - Tunnels, Souterrains, Galeries ... hugsofmarseille 107 166 702 Dim. 24 Jan. 2021, 19:20
Dernier message: N4W4K
  Galeries de captage Mont d'Or Cheveu 1 3 439 Dim. 26 Mai 2019, 23:17
Dernier message: Jahirange
  Plan des galeries techniques Aga 77 129 153 Ven. 25 Jan. 2019, 13:52
Dernier message: Black
  Plaques et galeries EDF fanfouer 6 11 480 Mar. 10 Jan. 2012, 10:46
Dernier message: elpopo
  [Russie] Faites vous même vos galeries de métro greuh 2 4 049 Mer. 16 Juin 2010, 15:08
Dernier message: fanfouer
  Galeries techniques AnTiCmOs 25 23 497 Lun. 29 Dec. 2008, 19:50
Dernier message: Georges
  Galeries EDF dans le massif du Mont Blanc [EDF -- GEH Arve] fanfouer 11 11 135 Mer. 06 Juil. 2005, 15:41
Dernier message: fanfouer
  Galeries FT Canard 11 11 989 Sam. 16 Avr. 2005, 19:07
Dernier message: boulet
  Galeries souterraines à  Lens lafouine 4 6 470 Ven. 20 Juin 2003, 07:50
Dernier message: Squad



Utilisateur(s) parcourant ce sujet : 1 visiteur(s)