[plongeur]

2 Jahirange plysdn			0

co proprio
on te le fera d'ailleurs comprendre pour payer les consolidations de carrieres.

J'ai d'ailleurs en tête que c'est même la raison qui a conduit les propriétaires de la surface à être propriétaire du sous sol.
Pour proprio individuel vs copropriété, en fait ce n'est pas le bâti qui compte mais le terrain (donc la copro).

sauf a paris resteint à - 40 m par la loi (departement de la seine) depuis napo 3, d'ou les profondeurs des nouveaux transports qui creusent sans expropriation.
Un puits dans le domaine publique, en bas un tunnelier et zou!

Sauf pour profiter de tout ce qui est dans le code minier (petrole metaux, ...) reste la roche et les vides a exploiter sous réserve d'autorisations, pour ca que le gaz de schiste en france n'est pas a la mode, les proprio ont les problemes pas les revenus contrairement aux USA.

sauf pour ce qui dépend de la préhistoire,et autres limitations,
bref surtout proprio des problemes.