[Le Duc]

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Les textes, photos, films et autres documents postés dans ce forum sont la propriété exclusive de leurs auteurs et à  ce titre sont régis par les droits sur la propriété intellectuelle, ce qui ne veut nullement dire que les photos appartiennent au forum CKZone.org !

Mais NON, enfin. Relis la charte.

2-1 Les forums ont été créés par l'association CKZone qui les édite, publie et divulgue sous sa direction et son nom. Les contributions personnelles des divers intervenants participant aux discussions se fondent dans l'ensemble du forum sans qu'il soit possible d'attribuer à  un contributeur en particulier un droit distinct sur l'ensemble ainsi réalisé. En cela, nous considérons que le forum répond à  la définition d'une oeuvre collective tel que défini par l'article L113-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

2-2 De ce fait, les forums et leur contenu sont la propriété exclusive de l'association CKZone qui est seule investie des droits d'auteur des forums dans leur ensemble ( l'article L113-5 du Code de la propriété Intellectuelle).

Pour participer à  CKZone, il faut renoncer à  ses droits et à  sa propriété intellectuelle ! Bien sà»r. C'est le principe même d'une telle participation.


Mais remarquez, c'est le cas pour l'immense majorité des forums "à  contenu". C'est encore pire sur Facebook, par exemple, qui se réserve le droit de réutiliser les photos de ses membres : n'envoyez RIEN en haute-def...