[AnTiCmOs]

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Si je peu me permettre, tu peu reprendre un plan existant, changer les couleurs, la grosseur des lignes de tracé, enlever des noms, en changer, en remplacer, faire une mise en page differente, virer quelques accès ...
Du moment qu'une modification a été faite, ce n'est plus le même plan.
En revanche ca fait toujours plaisir et en meme temps c'est respectueux de marqué plan machin 2004 sur base machin 1999.

[Le Duc]

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Mais le plan de Nexus n'est pas une copie du Giraud-LaFouine !

Nexus a tout refait !

Après, il en fait ce qu'il en veut de son plan, Nexus. Il le dépose. Il le vend. Il le donne...

[Le Duc]

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plan machin 2004 sur base machin 1999.

Exactement. ça fait plaisir. C'est respectueux du travail des gens qu'ont bossé avant toi.

ça exprime que tu as bien compris que tu t'es servi d'un tracé existant (protégé) pour constituer TON nouveau plan.

[AnTiCmOs]

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pour ma part je trouve ca normal.
j'ai déja pris des plans existants pour lyon qui datent de plus de dix ans pour les refaire sur une base mappy.fr et pour cela, meme si personne n'a mes plans j'ai quand meme marqué dessus :
Plan Anticmos 2004 sur base Barbier 1994
juste au cas ou je le file a quelqu'un, qu'il voie que j'ai pas fait la topo moi meme mais que j'ai juste fait une réactualisation, bien que le plan n'ai plus du tout la meme gueule

[pilepoil]

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Mais le plan de Nexus n'est pas une copie du Giraud-LaFouine !

Nexus a tout refait !

Mais je sais tres bien que Nexus n'a pas copié son plan ! relis moi...
Mais il reste ressemblant au lafouine, et c'est normal car la forme du carouf des morts ne va pas cchanger d'un plan à  l'autre.

Après, il en fait ce qu'il en veut de son plan, Nexus. Il le dépose. Il le vend. Il le donne...

Justement la est toute la question... A t'il le droit de le publier ou de deposer son plan sachant qu'il ressemble partiellement au lafouine ?

[Le Duc]

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Justement la est toute la question... A t'il le droit de le publier ou de deposer son plan sachant qu'il ressemble partiellement au lafouine ?

S'il est en mesure de prouver qu'il a effectivement travaillé sur le plan qu'il dépose, et que ce plan propose des différences significatives, il est bien sà»r en droit de le déposer à  son tour. Ou de le vendre. Ou de le faire publier.

Mais pour le déposer, par exemple, l'INPI devrait contrôler qu'il n'est pas une simple copie du premier.


différences significatives : en cas de procès contre la diffusion de ce nouveau plan, cette notion serait laissée à  l'appréciation d'un jury compétent. Personne, à  part un jury compétent, ne peut répondre.

Disons que si quelqu'un choisit d'attaquer, de lancer une procédure, c'est tout de même qu'il estime, en son âme et conscience, qu'il y a spoliation de propriété intellectuelle et du droit d'auteur. Donc copie.

[Le Duc]

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Mais il reste ressemblant au lafouine, et c'est normal car la forme du carouf des morts ne va pas cchanger d'un plan à  l'autre.

Je ne trouve pas qu'il reste ressemblant au Giraud-LaFouine. Il est en couleurs, couvert d'annotations. Des indications ont été supprimées. Remplacées par d'autres.
Nexus dispose d'une version numérique datée.
Sà»rement formatée à  une version particulière d'un logiciel.

Evidemment, JE ne suis pas un jury compétent.

Mais à  mon avis, les deux plans ne sont pas identiques et le second ne peut pas être considéré comme une copie.



Personne ne prendrait le risque d'attaquer Nexus.

[Le Duc]

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En fait, Pilepoil.

S'il y avait VRAIMENT doute, il n'y aurait que la Justice pour trancher.


Même la personne qui lance la procédure n'est pas sà»re d'obtenir gain de cause.

Tu n'obtiendras donc pas ta réponse ici. Il faut envisager tous les cas. Au cas par cas. Et les soumettre à  un tribunal compétent.

Pour mieux saisir, tu peux déjà  chercher les jurisprudences en vigueur pour ce type de procès. (Et nous en faire profiter ici ?)

[nox]

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heuu ( c un peu hors sujet) mais lors du proces le juge il n'a pas demandé comment a été fait le plan?...

[pilepoil]

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Pour mieux saisir, tu peux déjà  chercher les jurisprudences en vigueur pour ce type de procès. (Et nous en faire profiter ici ?)

Pourquoi pas si j'ai le temps de faire ca Il est vrai qu'il est difficile de décrire clairement la limite entre copie ou pas, j'esperai trouver une réponse à  ma question ici mais bon, j'avoue que c'est dur.

Si qq'un a plus de renseignement sur le sujet qu'il n'hesite pas à  nous en faire part.

Sinon pour ma part j'arrete ici car j'ai dis ce que j'avais à  dire et on commence à  tourner en rond.

Pour finir je tiens tout de meme à  remercier toutes les personnes qui ont pu prendre le temps de participer au sujet.

[nexus]

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Si je peux me permettre quelques mises au point...

1/ Petit détail qui a son importance : les dossiers mis en lignes sur [cube] ne sont pas à  proprement parler des "cartes" et encore moins des "plans", destinés à  s'orienter ou à  circuler; ils ne mentionnent d'ailleurs ni entrées, ni informations s'y rapportant. Il s'agit ici de "relevés" de plaques de conso, de rue et accessoirement d'inscriptions souterraines : sur un axe, un quartier ou une zone.
Ces topos ne sont la copie d'aucun autre document puisque l'Inspection des carrières, elle même ne dispose pas de ces documentations. A ma connaissance il n'existe tout simplement pas d'autres relevés exhaustifs (enfin presque ) de ces inscriptions.

2/ A propos du "tracé" des galeries elles-mêmes, j'ai pu constater en effectuant ces relevés des différences importantes entre les différents plans : echelle, précision, forme des galeries etc... Il ne s'agit pas du recopiage d'un plan en particulier : le résultat a été obtenu à  partir d'un tracé vectoriel des différents plans existant ramenés à  la même echelle.

Pour être précis, c'est une superposition de "Giraud", "Lafouine", des planches IGC actuelles et celles de 1897, ainsi que certains autres plans dressés par Geos et Titan et même d'informations rapportées sur le plan de Suttel ou sur l'Atlas. A partir de cette base vectorielle j'ai tout simplement refait le relevé de ce qui me semblait le plus proche de la réalité. Toutes les versions, y compris manuscrites sont conservées et datées . L'exemple du dossier sur "les carrefours des morts" n'est peut etre pas le plus judicieux, ces différences entre ces diverses topographies apparait sans doute plus sur des secteurs comme St Jacques, Sarrette, montsouris ou l'aqueduc d'arcueil

3/ On ne peut pas dire si un plan est moins bien, ou plus précis ou meilleur qu'un autre, ils comportent souvent des informations différentes. Contrairement à  ce qu'on pourrait croire, les planches IGC sont bien souvent "fausses", et même bizarrement, certaines anciennes planches sont plus exactes que des version plus récentes. Certains auront d'ailleurs remarqué que sur certains de ces relevés d'anciennes galeries inaccessibles ou comblées ont parfois été rajoutées (en particulier lorsqu'elles avaient "disparues" des planches Igc.

4/ A propos des droits : [cube] et son contenu sont bien entendu déposés. Les photos, textes ou informations ne m'appartenant pas ont été ajoutées après accord des auteurs qui sont d'ailleurs mentionnés lorsqu'ils sont cités et que je salue au passage. Comme il l'est précisé, la diffusion et la reproduction de ces topos est "libre" dès lors qu'elle n'est pas utilisée de manière "commerciale". Je n'en ai d'ailleurs jamais vendu (ni même loué ), ils sont "distribués" sous forme de tracts et librement imprimable sur le site (une fois distribués).

Tout ça pour dire que refaire un tracé d'un plan existant, c'est un peu long mais c'est pas très compliqué. Si c'est juste pour indiquer qu'une galerie est injectée ou rectifier une légère différence de tracé, ça sert pô à  grand chose. Même s'il reste quelques petites erreurs, un "lafouine" ou un "Giraud", ça suffit largement à  ceux qui les utilisent pour s'orienter. Si c'est pour faire un Lafouine2004 ou un Giraud 2005 ou si c'est juste pour faire un plan avec son nom dessus, autant se mettre directement d'accord avec l'auteur (et là  pas de pb de copyright).

[boulet]

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Garder ses brouillons et dater ne constituent pas ici des preuves.

Ben quelque part, carrément que oui !

[pilepoil]

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Garder ses brouillons et dater ne constituent pas ici des preuves.

Ben quelque part, carrément que oui !

Ben ecoute je sais pas trop, j'essaye de resonner logiquement : imaginons que je suis un vilain copieur, je fais un plan qui ressemble au giraud, je me fais des petits brouillons et je met la date que je veux !
Le seul hic c'est que je ne peux pas mettre une date anterieur au dépot à  l'inpi car l'envellope soleau est la pour bloquer ca. Mais je peux tres bien mettre la date d'aujourd'hui par ex et ca ne constitue pas une preuve.
Apres pour rendre mon travail de copie plus corect vis à  vis de la loi j'appelle un huissier et je lui fait voir mes jolis faux brouillons.
Enfin pour finir, je suis rassuré par le post de nexus, en effet il a déposé ses plans malgré le fait qu'ils sont du GRS. Ceci reponds donc parfaitement à  tout le probleme

[pilepoil]

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en effet il a déposé ses plans

oups ! désolé d'avoir mis plan je reprends ma phrase : "en effet il a déposé ses relevés"

[boulet]

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je fais un plan qui ressemble au giraud, je me fais des petits brouillons et je met la date que je veux !

Je n'ai pas l'impression que tu te rendes compte T'as déjà  fait un plan
à  partir de rien ? C'est pas un petit brouillon que tu fais, c'est PLEIN de
brouillons avec les mesures de chaque couloirs, les angles, les annotations.
Ensuite, tu fais une première version filaire ou couloirs et tu retournes
vérifier que c'est cohérent, tu ajoutes les contours de couloirs, tu re-
corriges, etc

Ce n'est pas une histoire de date. Mais ces brouillons, ces fichiers sur la CAO
et les indications qui n'existent nulle part (comme l'a justement dit Nexus,
chaque plan est interessant car il modélise ce que l'auteur a voulu) font
que ton plan est original.

Bref, quand on fait un plan avec ses mimines, aucun soucis pour toi,
même si un ###### t'attaque en justice, tu peux dormir sur tes deux
oreilles. Autre chose, il faut TOUJOURS diffuser une version
nettement moins précise que ton original, en partie pour se protéger de ce genre de comique...