[Kang']

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Salut,

Une question loi:

J'ai un ami qui travail en France et qui est détaché par son entreprise qui se trouve en Europe. Il a donc que des papiers de sont pays d'origine mais travail en France pour quelques mois.
Si il se fait choper sous terre, Est-ce qu'il y a un risque particulier (genre mettre fin à  son contrat en France prématurément)? Est-ce qu'on peut l'embêter ou il aura à  payer son amende comme tout bon citoyen Français?

Merci,

Kang'

[moize]

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Il est de quelle couleur ? La réaction des flics en dépendra.

[Capitaine Caverne]

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S'il se fait chopper : vert.

[Georges]

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Il a donc que des papiers de sont pays d'origine

Lequel ?

[Kang']

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Il a donc que des papiers de sont pays d'origine

Lequel ?

Slovaquie!

[Georges]

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Est-ce qu'il y a un risque particulier (genre mettre fin à  son contrat en France prématurément)?

J'ignore ce que prévoit le droit de travail applicable, toujours est-il que l'employeur ne sera pas informé des agissements de son employé en dehors de ses heures de travail.

Est-ce qu'on peut l'embêter ou il aura à  payer son amende comme tout bon citoyen Français?

Si sa mission est de durée limitée (et que donc son adresse en France ne soit plus d'actualité dans un an) et/ou qu'au moment de la verbalisation son adresse en France n'est pas connue (pas de carte de résident ou de carte de séjour temporaire sur lui mais juste un passeport), il y a de fortes chances pour qu'il ne reçoive jamais sa prune.

Je n'ai jamais reçu mon amende de 2006 en ayant décliné une adresse en Allemagne, et j'attends depuis six mois des nouvelles d'une amende qui a été directement adressée au consulat de mon pays (à  défaut d'adresse en France). S'ils me retrouvent ça risque d'être cher, mais c'est le jeu.

[moize]

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Il a toutes les chances de gagner un retour en charter avec une prime de 2000€.
Dans ces conditions, pourquoi pas ?

[sonic]

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C'est clair,c'est tout bénef, il paye le retour moins cher sur easyjet, et il se fera un billet.