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Ressortissant non-Français (mais UE) dans les carrières - Version imprimable

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Ressortissant non-Français (mais UE) dans les carrières - Kang' - Lun. 11 Avr. 2011

Salut,

Une question loi:

J'ai un ami qui travail en France et qui est détaché par son entreprise qui se trouve en Europe. Il a donc que des papiers de sont pays d'origine mais travail en France pour quelques mois.
Si il se fait choper sous terre, Est-ce qu'il y a un risque particulier (genre mettre fin à  son contrat en France prématurément)? Est-ce qu'on peut l'embêter ou il aura à  payer son amende comme tout bon citoyen Français?

Merci,

Kang'

Re: Ressortissant non-Français (mais UE) dans les carrières - moize - Lun. 11 Avr. 2011

Il est de quelle couleur ? La réaction des flics en dépendra.

Re: Ressortissant non-Français (mais UE) dans les carrières - Capitaine Caverne - Lun. 11 Avr. 2011

S'il se fait chopper : vert.

Re: Ressortissant non-Français (mais UE) dans les carrières - Georges - Lun. 11 Avr. 2011

Kang' a écrit :Il a donc que des papiers de sont pays d'origine
Lequel ?

Re: Ressortissant non-Français (mais UE) dans les carrières - Kang' - Lun. 11 Avr. 2011

Georges a écrit :
Kang' a écrit :Il a donc que des papiers de sont pays d'origine
Lequel ?

Slovaquie!

Re: Ressortissant non-Français (mais UE) dans les carrières - Georges - Lun. 11 Avr. 2011

Citation :Est-ce qu'il y a un risque particulier (genre mettre fin à  son contrat en France prématurément)?
J'ignore ce que prévoit le droit de travail applicable, toujours est-il que l'employeur ne sera pas informé des agissements de son employé en dehors de ses heures de travail.

Citation :Est-ce qu'on peut l'embêter ou il aura à  payer son amende comme tout bon citoyen Français?
Si sa mission est de durée limitée (et que donc son adresse en France ne soit plus d'actualité dans un an) et/ou qu'au moment de la verbalisation son adresse en France n'est pas connue (pas de carte de résident ou de carte de séjour temporaire sur lui mais juste un passeport), il y a de fortes chances pour qu'il ne reçoive jamais sa prune.

Je n'ai jamais reçu mon amende de 2006 en ayant décliné une adresse en Allemagne, et j'attends depuis six mois des nouvelles d'une amende qui a été directement adressée au consulat de mon pays (à  défaut d'adresse en France). S'ils me retrouvent ça risque d'être cher, mais c'est le jeu.

Re: Ressortissant non-Français (mais UE) dans les carrières - moize - Lun. 11 Avr. 2011

Il a toutes les chances de gagner un retour en charter avec une prime de 2000€.
Dans ces conditions, pourquoi pas ?

Re: Ressortissant non-Français (mais UE) dans les carrières - sonic - Mar. 12 Avr. 2011

C'est clair,c'est tout bénef, il paye le retour moins cher sur easyjet, et il se fera un billet.