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CKZone Camp de base Réglementation Peut-on acheter un tunnel ?

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Peut-on acheter un tunnel ?
Gilbert Hors ligne
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#1
Lun. 26 Dec. 2005, 18:16
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Un tunnel de 1200 m, situé sur une ancienne ligne de chemin de fer, a été, parait-il vendu à  un particulier.
Moi je prétends que cette vente est nulle de plein droit parce que le terrain situé au dessus ne lui appartient pas.
Qui a raison Question
Dijon souterrain
http://acuop.club.fr/Province/DijonSouterrain.html
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Peut-on acheter un tunnel ? - par Gilbert - Lun. 26 Dec. 2005, 18:16
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