Dim. 13 Nov. 2005, 01:30
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poisson_rouge a écrit :Dans le cas ou la carriére est exclusivement accessible depuis un cimetiére et que le réseau est petit et exclusivement utilisé comme ossuaire (je pense à un ossuaire super bien conservé de la proche banlieue sud) est ce que le simple fait de pénétrer dans la carriére ne constitue pas une profanation aux yeux de la loi ?
Non, puisque l'on peux bien entrer dans un cimetière, ou un ossuaire (celui de le place Denfert Rocheraux par exemple), a l'exeception que c'est sans doute un lieu privé, mais c'est un autre probleme.
Apres c'est ce que tu y fait qui peux etre reprehensible dans le cadre de l'article 225-17 et 225-18 du CP.
-- h2o
Sauvez une hague, mangez un cataphile.
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