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chateau de noisy
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#35
Dim. 30 Oct. 2016, 14:39
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(Dim. 30 Oct. 2016, 00:33)ardnaxela a écrit :
(Ven. 28 Oct. 2016, 20:59)BiBi a écrit : Je ne pourrai pas te citer la loi, mais il me semble que si des connards font la fête dans ta piscine et que tu n'as rien fait pour la "protéger", tu peux avoir des soucis.
En tout cas, c'était le pourquoi du comment il y a eu au environ de l'an 2000 plein de clôture pour les piscines dont la mienne.

C'est surtout que pour éviter les noyades, c'est devenu obligatoire à cette époque, non?

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCod...0006074096
Oui, il me semble que c'était du à une réponse d'une teuf sauvage dans une piscine et noyade qui avait fait grand bruit.
Merci des recherches Smile
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chateau de noisy - par kikikaikai - Mer. 24 Juin 2009, 20:29
RE: chateau de noisy - par outang - Jeu. 27 Oct. 2016, 23:29
RE: chateau de noisy - par Framboise - Ven. 28 Oct. 2016, 13:08
RE: chateau de noisy - par plongeur - Ven. 28 Oct. 2016, 14:53
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RE: chateau de noisy - par la_gargouille - Sam. 29 Oct. 2016, 13:35
RE: chateau de noisy - par ardnaxela - Dim. 30 Oct. 2016, 00:33
RE: chateau de noisy - par BiBi - Dim. 30 Oct. 2016, 14:39
RE: chateau de noisy - par Framboise - Lun. 31 Oct. 2016, 14:55
RE: chateau de noisy - par Zoko - Mar. 01 Nov. 2016, 20:33
Re: chateau de noisy - par Surkrut - Mer. 24 Juin 2009, 21:11
Re: chateau de noisy - par kikikaikai - Mer. 24 Juin 2009, 21:22
Re: chateau de noisy - par Surkrut - Mer. 24 Juin 2009, 21:27
Re: chateau de noisy - par frank black - Mer. 24 Juin 2009, 21:55
Re: chateau de noisy - par Kangbleu - Mer. 24 Juin 2009, 22:05
Re: chateau de noisy - par kikikaikai - Jeu. 25 Juin 2009, 07:26
Re: chateau de noisy - par Kangbleu - Jeu. 25 Juin 2009, 07:27
Re: chateau de noisy - par slyv - Jeu. 25 Juin 2009, 08:34
Re: chateau de noisy - par kikikaikai - Jeu. 25 Juin 2009, 08:42

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