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PV KTA : quid de la récidive ?
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KTo a écrit :Non il n'y a pas d'aggravation de la peine.
Et même mieux tu n'en paieras qu'une car tu ne peux être recondamné pour une même affaire si, pour la première, la justice n'a pas rendu son verdict (la sentence quoi). Ca s'appelle le cumul de peine qqc je me souviens pas bien.

ça marcherai dans ce cas, si la violation de l'arrété avait été constatée par procès verbal au même endroit à  deux moments rapprochés. Par exemple, tu ne peux pas prndre deux PV pour absence de ticket au même endroit le même jour.

Donc a priori tu paiera tes deux PV...
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Messages dans ce sujet
PV KTA : quid de la récidive ? - par guyyom - Sam. 24 Jan. 2004, 21:41
mdr - par zarg - Sam. 24 Jan. 2004, 22:33
[Pas de titre] - par KTo - Dim. 25 Jan. 2004, 04:00
[Pas de titre] - par guyyom - Dim. 25 Jan. 2004, 12:37
[Pas de titre] - par KTo - Dim. 25 Jan. 2004, 13:30
[Pas de titre] - par Visiteur - Dim. 25 Jan. 2004, 13:47
[Pas de titre] - par la_gargouille - Lun. 26 Jan. 2004, 10:02



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