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PV KTA : quid de la récidive ? - guyyom - Sam. 24 Jan. 2004
Y a t il agravement du montant de la contravention de pénétration dans les carrières en cas de récidive ?
2 prunes en 3 mois ça commence à faire.... d'autant plus que je n'ai pas encore de nouvelles de la première !
mdr - zarg - Sam. 24 Jan. 2004
ahahahahahahahahahhahahaha, pardon c'étais plus fort que moi, ahahahahahahahahahahahahaha
- KTo - Dim. 25 Jan. 2004
Non il n'y a pas d'aggravation de la peine.
Et même mieux tu n'en paieras qu'une car tu ne peux être recondamné pour une même affaire si, pour la première, la justice n'a pas rendu son verdict (la sentence quoi). Ca s'appelle le cumul de peine qqc je me souviens pas bien.
Enfin ça ne marche que lorsque tu passes en justice (pas pour les pv qd tu te gares mal par exemple ; ) et il me semble que c'est le cas pour les prunes dans les catas, non ? t'as bien été convoqué ?
- guyyom - Dim. 25 Jan. 2004
Citation :Enfin ça ne marche que lorsque tu passes en justice (pas pour les pv qd tu te gares mal par exemple ; ) et il me semble que c'est le cas pour les prunes dans les catas, non ? t'as bien été convoqué ?
Pas encore convoqué... mais en tous cas le tribunal de police ce n'est pas la même chose que le tribunal "classique"....
Et en plus la prune KTA se rapproche plus d'une amende de stationement q'un truc devant les pénales !
- KTo - Dim. 25 Jan. 2004
Oui mais du moment que tu passes en jugement ça marche.
J'en suis quasiment sur, je redemanderai confirmation.
- Visiteur - Dim. 25 Jan. 2004
Le "passage en jugement" est pour la forme. Tu n'y va que dans le cas d'une contestation. En clair tu attend un coup de tempon sur un papier qui arrivera dans 2 à 6 mois.
2 prunes ? par la BICS ? prix de base total = 120 euros.
pas de bol vendredi soir désolé pour toi ....
- la_gargouille - Lun. 26 Jan. 2004
KTo a écrit :Non il n'y a pas d'aggravation de la peine.
Et même mieux tu n'en paieras qu'une car tu ne peux être recondamné pour une même affaire si, pour la première, la justice n'a pas rendu son verdict (la sentence quoi). Ca s'appelle le cumul de peine qqc je me souviens pas bien.
ça marcherai dans ce cas, si la violation de l'arrété avait été constatée par procès verbal au même endroit à deux moments rapprochés. Par exemple, tu ne peux pas prndre deux PV pour absence de ticket au même endroit le même jour.
Donc a priori tu paiera tes deux PV...