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CKZone Camp de base Réglementation PV KTA : quid de la récidive ?

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PV KTA : quid de la récidive ?
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#3
Dim. 25 Jan. 2004, 04:00
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Non il n'y a pas d'aggravation de la peine.

Et même mieux tu n'en paieras qu'une car tu ne peux être recondamné pour une même affaire si, pour la première, la justice n'a pas rendu son verdict (la sentence quoi). Ca s'appelle le cumul de peine qqc je me souviens pas bien.

Enfin ça ne marche que lorsque tu passes en justice (pas pour les pv qd tu te gares mal par exemple ; ) et il me semble que c'est le cas pour les prunes dans les catas, non ? t'as bien été convoqué ?
KTo
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mdr - par zarg - Sam. 24 Jan. 2004, 22:33
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