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Mines de Savoie
vebe Hors ligne
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#2
Jeu. 05 Juil. 2007, 09:36
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c'est simple il suffit de lire l'article 1 du code minier : la différence entre mine et carrière est uniquement due à  la matiere exploitée et non à  la manière d'exploiter. L'art 1 donne la liste des matières concessibles donc des mines, le restant étant sous le régime des carrières. Cette différence est tres importante pour comprendre l'historique des mines ; la lecture du code minier est sans rasoir mais indispensable
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