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CKZone Camp de base Réglementation Peut-on acheter un tunnel ?

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Peut-on acheter un tunnel ?
h2o Hors ligne
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#6
Lun. 26 Dec. 2005, 19:01
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Il me semble qu'en france, la propriété du sol entraine celle du dessous, sauf si ce dessous appartient deja à  quelqu'un.
Il y a le cas des maisons troglo...

Peut-etre qu'un accord peux etre passé (chez un notaire).

Ca serait interessant d'avoir le texte de loi la dessus.
-- h2o
Sauvez une hague, mangez un cataphile.
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Peut-on acheter un tunnel ? - par Gilbert - Lun. 26 Dec. 2005, 18:16
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