5 membres en ligne. Connectez-vous !

Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Recherche dans le sujet
Carbure en gros - annuaire de revendeurs/fabricants
#8
1
Zulu Tango
0
(Lun. 11 Sep 2017, 12:23)Neuromancien a écrit : Un petit message pour ceux qui seraient tentés par un achat hors UE, le carbure de calcium est une matière réglementée au niveau transport et stockage, et une livraison peut entraîner une visite des douanes/gendarmerie afin de vérifier le lieu de stockage. C'est peu courant certes mais possible. Disons que pour un fût ça passerai surement, mais un container arrivera avec deux douaniers, s'il ne reste pas bloqué en douane.

Le respect des conditions de stockage dans ta cave ne regarde pas les agents armés du ministère des finances, pas même ceux ayant qualité judiciaire... Ni même le transport, pour lequel tu n'as, en tant qu'acheteur, aucune responsabilité.

Et les grandes quantités sont justement les plus susceptibles d'être livrées conformément aux exigences ADR, IMDG et IATA, puisque le transport se fait par des pros et nécessairement avec des documents d'accompagnement - alors que les petites quantités pourront se retrouver dans le circuit postal lambda.

Enfin, il n'y a d'obligations qu'en cas de stockage d'une quantité de plus de trois tonnes, cf. nomenclature 1455 de l'Annexe 2 de l'article réglementaire 511-19 du Code de l'Environnement - à supposer en premier lieu qu'un particulier tombe dans le champ d'application des textes SEVESO.
Sapeurs Plombiers & Dépannage TV
Sauter ou pétrir
Répondre


Messages dans ce sujet
RE: Carbure en gros - annuaire de revendeurs/fabricants - par Georges V - Lun. 11 Sep 2017, 14:53

Sujets apparemment similaires…
Sujet Auteur Réponses Affichages Dernier message
  Très gros lot de becs pour lampes à acéthylène - Inventaire E-ver 41 90 921 Lun. 10 Juin 2013, 20:59
Dernier message: Lone
  [urgent] Des sets pour via ferrata retirés par des fabricants nessoua 0 3 345 Jeu. 07 Mars 2013, 16:09
Dernier message: nessoua
  Bricolage : un gros phare à  main et une petite frontale 6 8 740 Lun. 01 Dec. 2008, 21:58
Dernier message: Guest
  JH recherche chargeur avec gros QI Cavannus 5 6 508 Lun. 07 Avr. 2003, 12:29
Dernier message: Cavannus



Utilisateur(s) parcourant ce sujet : 1 visiteur(s)