Mar. 02 Sep 2008, 08:21
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DarkMZ a écrit :Moi je lis SGDG, mais bon...... :?YEAH!!! Merci SombreMZ !
C'est un début...
Citation :Sans Garantie Du Gouvernement
« Breveté SGDG », abréviation de sans garantie du gouvernement, était en France une mention légale dégageant l'àtat de toute responsabilité sur le bon fonctionnement effectif du dispositif breveté.
Cette mention a été établie par la loi de 1844 qui dit que les brevets sont délivrés « sans examen préalable, aux risques et périls des demandeurs, et sans garantie soit de la réalité, de la nouveauté ou du mérite de lâinvention, soit de la fidélité ou de lâexactitude de la description ». Cette mention a disparu en 1968.
J'ai regardé sur les sites consacrés aux regards de chaussée ou plaques mais l'histoire des fabricants et de l'utilisation de ces objets n'est pas le point fort de ces sites...
D'autres idées ?