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Plaque "Bouchair brevete sang D.E Y1 1860"
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DarkMZ a écrit :Moi je lis SGDG, mais bon...... :?
YEAH!!! Merci SombreMZ !
C'est un début...
Citation :Sans Garantie Du Gouvernement
« Breveté SGDG », abréviation de sans garantie du gouvernement, était en France une mention légale dégageant l'à‰tat de toute responsabilité sur le bon fonctionnement effectif du dispositif breveté.
Cette mention a été établie par la loi de 1844 qui dit que les brevets sont délivrés « sans examen préalable, aux risques et périls des demandeurs, et sans garantie soit de la réalité, de la nouveauté ou du mérite de l’invention, soit de la fidélité ou de l’exactitude de la description ». Cette mention a disparu en 1968.

J'ai regardé sur les sites consacrés aux regards de chaussée ou plaques mais l'histoire des fabricants et de l'utilisation de ces objets n'est pas le point fort de ces sites...
D'autres idées ?
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Messages dans ce sujet
Plaque "Bouchair brevete sang D.E Y1 1860" - par Black - Lun. 01 Sep 2008, 23:03
Re: Plaque "Bouchair brevete SGDG D.E. Y1 1860" - par Black - Mar. 02 Sep 2008, 08:21

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