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Carbure en gros - annuaire de revendeurs/fabricants
#8
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Zulu Tango
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(Lun. 11 Sep 2017, 12:23)Neuromancien a écrit : Un petit message pour ceux qui seraient tentés par un achat hors UE, le carbure de calcium est une matière réglementée au niveau transport et stockage, et une livraison peut entraîner une visite des douanes/gendarmerie afin de vérifier le lieu de stockage. C'est peu courant certes mais possible. Disons que pour un fût ça passerai surement, mais un container arrivera avec deux douaniers, s'il ne reste pas bloqué en douane.

Le respect des conditions de stockage dans ta cave ne regarde pas les agents armés du ministère des finances, pas même ceux ayant qualité judiciaire... Ni même le transport, pour lequel tu n'as, en tant qu'acheteur, aucune responsabilité.

Et les grandes quantités sont justement les plus susceptibles d'être livrées conformément aux exigences ADR, IMDG et IATA, puisque le transport se fait par des pros et nécessairement avec des documents d'accompagnement - alors que les petites quantités pourront se retrouver dans le circuit postal lambda.

Enfin, il n'y a d'obligations qu'en cas de stockage d'une quantité de plus de trois tonnes, cf. nomenclature 1455 de l'Annexe 2 de l'article réglementaire 511-19 du Code de l'Environnement - à supposer en premier lieu qu'un particulier tombe dans le champ d'application des textes SEVESO.
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Messages dans ce sujet
RE: Carbure en gros - annuaire de revendeurs/fabricants - par Georges V - Lun. 11 Sep 2017, 14:53

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