salut les cataphiles,
j'ai un petit exposé sur les friches, les monuments et batiments classé au patrimoine historique (etc....)
je cherche donc les lois qui entre en vigueurs quand des carrières sont classés...se qui enpèche ou pas de construire au dessus , les injection alors que le site est classé et doit ètre préservé.
en gros ce qui revient a la préservation du site et ce que les entrepreneurs {magouilleurs}utilisent comme méthode pour arrivé a leur fin.
merci a tous!!
les gentils :
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les méchants :
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-Bhv-
ECJS c'est pas une vieille matiere que on a en troisieme ou un truc come sa?
martin , tu sert a rien,mais vraiment a rien....
je pensé aussi a kaufman & broad qui construit sur meudon.il plante des pieux dans une partie (presque déja ) écroulé du raiseau.
mais en réalité je ne trouve pas les lois précises qui régisent la contruction, l'aménagement ou la réabilitation des friches ou carrière..etc
c'est ça qui mainterresse.
Ca m'étonnerait que ce soit des lois en fait, mais faut demander à G-squad...
Certainement des arrêtés plutôt, (des décisions "locales" si tu veux).
Jette un coup d'oeil sur
http://www.legifrance.gouv.fr , tu peux y trouver ton bonheur en cherchant bien...
maitre wahou a écrit :Ca m'étonnerait que ce soit des lois en fait, mais faut demander à G-squad...
C'aurait eu le même effet de taper "monuments classés" + construire dans google, vu que moi il y a trente secondes je n'en savais fichtrement rien non plus.
Citation :«Quiconque désire entreprendre ou implanter une construction à usage dâhabitation ou non, même ne comportant pas de fondations, doit, au préalable, obtenir un permis de construire...» article L. 421-1. du Code de lâUrbanisme.
<!-- m --><a class="postlink" href="http://www.antibes-juanlespins.com/fr/vivre/urbanisme/permis.html">http://www.antibes-juanlespins.com/fr/v ... ermis.html</a><!-- m -->
Citation :Est réputé être situé en abords de monument historique tout immeuble situé dans le champ de visibilité de celui-ci (visible de celui-ci ou en même temps que lui, ce dans un périmètre nâexcédant pas 500 m), selon la loi de 1943. Toute construction, restauration, destruction projetée dans ce champ de visibilité doit obtenir lâaccord préalable de lâarchitecte des bâtiments de France (avis conforme).
<!-- m --><a class="postlink" href="http://fr.wikipedia.org/wiki/Monument_historique#Les_abords">http://fr.wikipedia.org/wiki/Monument_h ... Les_abords</a><!-- m -->
XmartinX a écrit :ECJS c'est pas une vieille matiere que on a en troisieme ou un truc come sa?
Si tu avais été plus longtemps ou plus attentif au lycée, tu saurais que la matière en question est dispensée jusqu'en 1ère.
Déjà je répond je vais pas chercher en plus !
maitre wahou a écrit :Déjà je répond je vais pas chercher en plus !
J'disais ca pour morwen, pas pour toi
Pour construire ou modifier un ouvrage souterrain, aucun permis de construire ni de demolir n'est nécessaire... comme les sevices du patrimoine ( batiment de France et non monuments historiques ) ne sont consultés que sur dossier de permis ou déclaration de travaux émanant des services de la mairie ou de la DDE, en théorie on peu détruire un ouvrage souterrain classé ou non en toute mauvaise fois!
La raison: la plupart de ces ouvrages sont réalisés par l'état ou ses représentant et lorsque l'on voit les difficultés rencontrés pour etre conforme à la réglementation ( avec l'éventuel découverte de vestiges anciens, les recours, l'alongement des delais, la possibilité de consultation public des dossiers... ) on constate que l'administration ne souhaite pas s'apliquer pour elle meme les règles qu'elle impose aux autres.